A-12, r. 8 - Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des agronomes du Québec

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2013-01-24

ANNEXE III

(Abrogée)

Décision 94-11-02, Ann. III; Décision 2004-12-16, a. 9; Décision 2012-12-13, a. 19.

2012-09-01

ANNEXE III

(a. 13)

ACCUSÉ DE RÉCEPTION DU BULLETIN DE PRÉSENTATION AU POSTE DE PRÉSIDENT OU DE VICE-PRÉSIDENT DE L’ORDRE DES AGRONOMES DU QUÉBEC

(date) ______________________________

M. ______________________________

______________________________

______________________________

M. ______________________________

Nous accusons réception de votre bulletin de présentation pour l’élection au poste de _______________ de l’Ordre des agronomes du Québec.

La clôture du scrutin est fixée à 14 h, le: __________(date)__________

Les bulletins de vote doivent être reçus au siège avant la clôture du scrutin.

Le dépouillement du vote aura lieu à __________(heure)__________ le __________(date)__________

Veuillez agréer, M. ______________________________, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Le secrétaire,

______________________________

Décision 94-11-02, Ann. III; Décision 2004-12-16, a. 9.